Nos conditions générales de ventes.

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
  • Raison sociale : kumo futon
  • Enseigne : www.kumo-futon.fr
  • Siège social :  110 RUE DU COMPANET 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
  • Pays : France
  • Téléphone : 04 91 33 82 18
  • Numéro RCS Lyon B 881 963 045
  • Date d'immatriculation RCS Immatriculée au RCS le 27-02-2020
  • Date d'enregistrement INSEE Enregistrée à l'INSEE le 27-01-2020

Article 1 : Intégralité

Toute prise de commande sur le site web "kumo-futon.fr" suppose la consultation préalable des présentes conditions générales de vente. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales de vente, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relève de sa seule responsabilité. Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales. Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par kumo-futon.fr. .

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par "kumo-futon.fr" au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales de vente ; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales de vente entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par "kumo-futon.fr".

Article 5 : Signature électronique

Le "clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de "kumo-futon.fr" dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits

8-a : "kumo-futon.fr" présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l' Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

8-b : Les photos de produits affichées par "kumo-futon.fr" sur son site web ont pour but de présenter la forme, le design et la couleur du produit dans sa généralité. Celles-ci n'entrent pas dans le champ contractuel. Certains de nos produits font appel à des matériaux naturels. Ils sont donc soumis à des variations de taille, d’aspect ou de couleur.

8-c : Les offres présentées par kumo-futon.fr ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Quelques recommandations afin d’éviter les désagréments inévitablement lies à l’usure normale de nos produits ou à ses qualités intrinsèques.

  • Le tatami : Composé de paille de riz, il est donc sensible à l’humidité si vous percevez avec le temps des taches d’humidité entre le tatami et le matelas futon, cela est dû à un manque d’aération de votre logement ou de la pièce humide, nous vous invitons donc à les laisser s’aérer quelques jours.

  • Nos tatamis sont 100% naturel avec une finition haut de gamme en papier plastique bleu tissé, afin de les protéger de l'humidité et des insectes.

  • Le tatami peut sentir une odeur un peu forte de paille de riz quand il est neuf, si cela vous dérange il faut le laisser quelques jours s'aérer au soleil si possible.

  • Le futon : le futon est constitué de nappes de coton brut. ii peut perdre 10 à 30% de son état initial avec le temps. Nous vous recommandons donc de le retourner régulièrement tous les 15 jours. Retournez-le dans le sens de la largeur mais également de la longueur. Il est fortement conseillé également de l’aérer régulièrement.

Article 9 : Prix

Les prix sont nets (TVA 20%), indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Les prix affichés sur le site web ne sont valables que pour les produits achetés en ligne sur ce même site.

Article 10 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit "kumo-futon.fr" qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de la commande. "kumo-futon.fr" se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. "kumo-futon.fr" se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. "kumo-futon.fr" peut avoir à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d'adresser par mail à "kumo-futon.fr" une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ONEY x PAYPLUG “3X 4X AVEC FRAIS”
Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par CB à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank.
Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois avec votre carte bancaire.
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées. Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ».
Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider. Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.
Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent
une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les
informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.
Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante
- un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers ou à un quart de la commande, auquel sont ajoutés des frais correspondants à 1,45% du montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 15€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un 4 fois) - deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.
● Le paiement en 3 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 52,18€ puis 2 mensualités
de 50€. Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 2,18€ dans la limite de 15€ maximum.
● Le paiement en 4 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€ Exemple : Pour un achat de 400€, apport de 108,80€ puis 3 mensualités de 100€.
Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61%. Coût du financement : 8,80€ dans la limite de 30€ maximum. Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX
- RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr “

Article 11 : Disponibilité des produits

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai maximum de 5 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a réglé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit. Un produit dit "disponible" signifie que celui-ci est disponible chez notre fournisseur. Un produit dit "en stock" signifie que nous le possédons dans nos stocks.

Article 12 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à votre adresse indiquée sur le bon de commande (ou autre adresse de votre choix à préciser lors de la commande) par la Poste ou un transporteur privé en France métropolitaine hors corse et autres îles métropolitaine ou nous livrons sur devis uniquement . Délais de livraison approximatifs (affichés avant la validation de la commande et sur la facture)  :

Pour les articles en rupture de stock : Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées soit d'attendre le délai convenu ensemble.

Les frais d’expédition :

Les frais d’envoi à votre charge apparaissent sur le récapitulatif de votre commande ; ils sont calculés en fonction du montant total de votre commande, comprenant l'emballage de protection.

Important : Le client s'engage à être présent à la date de livraison (9h-17h).

Livraison uniquement au bas du hayon, vous devez donc prendre vos dispositions pour pouvoir réceptionner vos colis et les transporter jusqu'à votre domicile.

Il est de votre responsabilité de vérifier l'état

Vérifier le nombre de colis Livraison OK « Bon de livraison » : signé sans réserves

Il se peut, comme dans toute expédition, il peut avoir un problème de livraison du fait du transporteur :

colis manquant : "réserves manuscrites" avec des détails tels que reçu 1 colis sur 2 etc.ou

colis endommagé, produits cassés... :

"réserves manuscrites" avec des détails tels que colis manquants ou carton abîmé à tel endroit, ou articles cassés à l'intérieur, etc. Si les cartons sont abîmés, vous devez vérifier si le produit n'est pas cassé à l'intérieur, etc...

Si le produit vous parait trop abîmé REFUSER LE COLIS avec des "réserves manuscrites" avec des détails du refus + prendre en photo les colis.

Nous sommes joignable au 0491 33 82 18 pour vous aider si besoin.

En l'absence de remarques écrites sur le bon de livraison, nous ne serions pas en mesure de prendre en compte vos réclamations et le SAV ne pourra être remis en cause.

Aucune réclamation ne pourra être prise en considération sans ces précautions.

Il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiquée dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors le transporteur pour faire démarrer une enquête. Une enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève. De plus, si un colis est marqué "livré" sur le suivi et que le client n'a pas reçu son colis, il devra se retourner contre le transporteur.

Article 13 : Garantie des produits

Tous nos produits bénéficient des garanties légale (vices cachés et défauts de conformité).

Le Futon étend composé de coton qui se tasse naturellement avec le temps, celui-ci n'est donc pas compatible avec le défaut de conformité ou des vices cachés si aucun défaut de conformité nous est signalé et prouvé dans les 14 jours après la livraison du futon, il est donc déclaré par le consommateur comme « conforme au bon de commande et ne pourra donc pas faire fonctionner cette garantie. Le tassement du coton étant variable suivant son entretien, le sommier utilisé (uniquement sur tatamis) et le poids de la personne. Un affaissement visible à la place du dormeur ou perte d’uniformité de votre futon est donc dû au mauvais entretien du futon qui doit être retourné tous les 15jours afin de tasser le coton uniformément. Ce problème ne peut donc pas entrer dans le cadre de la garantie. Toute moisissure apparaissant au cours de l'utilisation de votre futon ou de votre tatamis ne peut être due qu'aux conditions et au lieu de stockage que vous définissez. Ceci ne peut donc pas entrer dans le cadre de la garantie. Les coupures, brûlures ou taches ne peuvent donc pas entrer dans le cadre de la garantie. Pour faire valoir ses droits a garantie, l'Acheteur devra présenter sa facture d'achat (valeur de garantie) avec les marchandises, objets de la garantie. Le transport et retour ainsi que la réexpédition sont à vos frais ainsi que les risques d'avarie liés au transport si le produit n'est pas pris en charge par la garantie.

Les articles devront revenir dans un emballage proche de l'emballage d'origine afin de bénéficier de la garantie. Il doit avoir eux une utilisation dite « normale » afin que vous puissiez bénéficier de la garantie.

Article 14 : Droits de rétractation

Vous disposez d'un délai de 14 jours pour retourner, à vos frais, les produits ne vous convenant pas. Ce délai court à compter de la livraison. Merci de nous informer obligatoirement par mail  si vous souhaitez réexpédier un article afin de disposer d'un numéro de retour.

Le transport retour ainsi que la réexpédition sont à vos frais ainsi que les risques d'avarie lié au transport.

Le produit peut donc être retourné par le transporteur de votre choix, néanmoins les risques d'avarie lors du transport retour reste sous votre responsabilité jusqu'à réception dans notre entrepôt. Pour les Futon non descellé de l'emballage plastique d'origine (un contrôle sera effectué avant réception, si le futon s'avère descellé le colis sera refusé et donnera lieux à aucun remboursement), de plus nous vous conseillons si vous n'avez plus le carton de protection de les protéger en plus avec du carton ondulé pour diminuer le risque d'avarie. Si possible aussi de mettre le futon sur une palette comme lors de votre livraison afin de faciliter le transport et diminuer les risque dû au transport. Ce droit de rétractation s'exerce donc sans pénalité, à l'exception des frais retour que le consommateur s'engage à prendre à sa charge en acceptant ces conditions générales de vente. Les articles devront être réceptionné par notre service au plus tard 4 jours ouvrés après la fin du délai de rétractation. Les produits devront être dans leur état avec l'emballage d'origine ouvert proprement et donc en parfait état de revente.

Tout produit qui aura été abîmé (déchirure, tâches, coups dû au transport… ), utilisé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Si l'emballage d'origine est abîmé lors du déballage ou lors du transport, mais que le produit conforme à l'origine une décote (29,90€/ emballage) peut être appliquée pour le remballage carton ou plastique.

Conformément aux dispositions de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé, sur tous matelas futon descellés par le consommateur. Une exception peut être faite si le client nous informe de son droit de rétractation le jour même de la livraison (avant 20h00) car cela correspond à un essai comme dans un magasin, de ce fait le lendemain de la livraison les matelas futons descellé ne peuvent donc plus être échangé ni repris, car une nuit ne correspond plus à un simple test en magasin. Conformément aux dispositions de l’article L212-21-8 du code de la consommation tous futons confectionnés sur-mesure (taille hors standard) ne peuvent donc pas être échangé ni repris.

Dans le cas d'un échange ou remboursement effectué par notre transporteur, voici montant retenu ou facturé pour le transport retour, avec notre transporteur les risques d'avarie sont pris en charge par l'assurance à conditions que l'emballage soit conforme à la livraison, donc pour les futons le carton de protection + palette si plus de 30kg :



Futon de yoga, Futon de massage, lampes, makura, coussins, housse de futon.

Renvoi pour remboursement :

29,90€

de frais retour retenus sur le remboursement.

Renvoi pour échange

49,90€

retour + réexpédition

A régler avant l'enlèvement



Futon de voyage, pouf, Zafu, tatamis voyage.

Renvoi pour remboursement :

39,90€

de frais retour retenus sur le remboursement.

Renvoi pour échange

69,90€ retour + réexpédition

A régler avant l'enlèvement

Tous les autres produits

Entre 25 kg et 55kg

exemple :

Futon seul ou 2 tatamis …..

Renvoi pour remboursement :

189,90€

de frais retour retenus sur le remboursement.

Renvoi pour échange

289,90€

retour + réexpédition

A régler avant l'enlèvement

Tous les autres produits

Entre 56 kg et 150kg

exemple :

Pack tatamis ou salon tatamis …..

Renvoi pour remboursement :

249,90€

de frais retour retenus sur le remboursement.

Renvoi pour échange

349,90€

retour + réexpédition

A régler avant l'enlèvement

Ces conditions sont aussi applicables en cas de retour expéditeur suite à une erreur d'adressage lors de la saisie de la commande.

Article 15: Non-renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation.

Article 16 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de kumo-futon.fr intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à kumo-futon.fr dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. Conformément à la loi « Informatique et libertés » modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer, ou vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes, en nous contactant sur notre formulaire de contact. Conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles, vous disposez à compter du 25 mai 2018 d’un droit à la limitation du traitement de vos données, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données si les conditions sont réunies. Vous pouvez également introduire une réclamation relative au traitement de vos données auprès de la CNIL.

Dans les conditions ci-dessus, il est désigné par :

  • "kumo-futon.fr", SASU KUMO FUTON, représenté physiquement par le Président de l'entreprise.

  • Le "consommateur", la personne qui a validé sa commande et payé sur le site "www.kumo-futon.fr".